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• Un nouveau contrat :
Depuis plusieurs années les tempêtes sévissent et beaucoup de personnes se sont aperçues à leur dépend que leur sépulture n’était pas assurée. C’est pour répondre à cette problématique face aux collectivités, marbreries et particuliers que ce contrat a vu le jour.
- La sépulture :
ce qui est assuré : Ce contrat multirisque est destiné à assurer une sépulture située en France métropolitaine. La sépulture sera constituée des éléments suivants :
- Monument funéraire :
il s’agit, soit d’un monument exclusivement neuf ou de moins de cinq ans, constitué d’une pierre tombale et éventuellement d’une stèle ou encore d’un mausolée.
Sont compris les gravures, inscriptions et ornements scellés, dans la mesure où la souscription du contrat intervient dans le mois qui suit la fin des travaux d’installation du caveau. |
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- Socle :
c’est la base qui supporte la pierre ou le mausolée.
- Caveau :
construction dans la terre constituant la tombe.
IMPORTANT : Tous les objets non scellés, déposés sur la sépulture, tels que plaques, photos, objets personnels, bacs et pots, fleurs ne sont en aucun cas assurés car ils peuvent être retirés à tout moment. |